Atlas cartographique

SIG - Atlas

 

AVERTISSEMENT

Vous allez accéder à certains fichiers et bases de données ci après dénommés l’atlas cartographique.
Le présent avertissent a pour objet d’informer les utilisateurs sur les caractéristiques des données et les contraintes juridiques et techniques inhérentes à l’utilisation des données publiques.

Ces données sont susceptibles de faire l’objet de restrictions d’usage lorsqu’elles sont protégées par un droit de propriété intellectuelle (droit d’auteur ou droit du producteur des bases de données).

Conformément à la loi du 17 juillet 1978 modifiée par l’ordonnance du 6 juin 2005, la réutilisation des données suppose que celles-ci ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leur source et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.

Les données sont mises à disposition en l’état, sans garantie particulière.

En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, la DDT n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données soient exemptes d’erreurs, notamment de localisation, d’identification, ou d’actualisation ou imprécisions.

Les données sont fournies à titre informatif et n’ont aucune valeur réglementaire. Elles ne sont pas fournies en vue d’une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n’est apportée par la DDT .

L’attention des utilisateurs est attirée sur le fait que les données sont destinées à l’information générale du grand public et non à un usage spécifique, notamment professionnel.

En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le ministère dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation des données.

Afin de faciliter vos recherches, les cartes sont classées par thèmes ci-dessous référencés :

LES THEMES

Si les écritures sont trop petites, utilisez la roulette de la souris avec la touche Ctl appuyée, et vous pourrez agrandir ou réduire la police. 

Par ailleurs et afin de faciliter l’usage des cartes interactives, nous mettons à votre disposition une notice d’utilisation téléchargeable.

> Notice d'utilisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,36 Mb