Belfort

Mis à jour le 01/06/2023

- Belfort Métaux - déclaration initiale du 3 03 23 concernant l'achat de fers et métaux et collecte de cartonS

Télécharger preuveDepot PDF - 0,01 Mb - 01/06/2023

- Université de Technologie de Belfort Montbéliard - enlèvement de chaudières gaz - preuve de dépôt du 31 01 2022

Télécharger preuve de dépôt du 31 01 22 PDF - 0,06 Mb - 15/04/2022

-Région Bourgogne-Franche-Comté - déclaration de modification concernant une chaufferie située au sein du LP Raoul Follereau - 3 rue Louis Marchal à Belfort.

Télécharger PREUVE DE DEPOT PDF - 0,20 Mb - 13/01/2022

- Espace 3000 Belfort - déclaration initiale au titre de la rubrique n° 2930-1b (atelier de réparation).

Télécharger preuve de dépôt espace 3000 PDF - 0,21 Mb - 29/11/2021

- Belfort Distribution "Leader Price Belfort" - bénéfice des droits acquis - rubrique 1185 -2a.

Télécharger preuve de dépôt du 16 07 19 PDF - 0,20 Mb - 29/11/2021

- Belfort Distribution "Leader Price Belfort" - déclaration au titre de la rubrique n° 4802-2a (gaz à effet de serre).

Télécharger preuve de dépôt du 19 10 18 PDF - 0,21 Mb - 29/11/2021

- Commune de Belfort - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du groupe scolaire Louis Pergaud

Télécharger Gpe scolaire Pergaud PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

- Commune de Belfort - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du groupe scolaire Dreyfus-Schmidt

Télécharger Dreyfus Schmidt PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

- Office Public de l'habitat du Territoire de Belfort - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion 2 rue Joliot Curie

Télécharger Joliot Curie PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

- Office Public de l'habitat du Territoire de Belfort - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion 28 rue des Frères Lumière

Télécharger rue des Frères Lumières PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

- Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du LEGT Gustave Courbet

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- Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du LEGT Gustave Eiffel.

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- Nexity Lamy -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du SDC Le Chenonceaux - rue Antoine Parmentier

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- Nexity Lamy -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du SDC Le Clémenceau - 2 rue Georges Clémenceau

Télécharger sdc clémenceau PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

- Nexity Lamy -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du site Bartholdi - 12 rue du général Roussel.

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- Nexity Lamy -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein de la résidence Z8, 7 rue de Zaporojie.

Télécharger z8 PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

- Nexity Lamy -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein de la résidence Z9, 1 rue de Sofia.

Télécharger Résidce Z9 PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

- Nexity Lamy -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein des résidences X - 1 place Shumann

Télécharger residence X BELFORT PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

- ICF Nord Est SA D'HLM -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion rue de la Fontaine

Télécharger chaufferie bois 8745 PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

- TANDEM -bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du bâtiment 45 du Tech'Hom.

Télécharger chaufferie bat 45 PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

- TANDEM - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du bâtiment 67 du Tech'Hom.

Télécharger chaufferie bat 67 PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

-TANDEM - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du bâtiment 66 du Tech'Hom.

Télécharger chaufferie bat 66 PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

-AFPA - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein de l'AFPA

Télécharger AFPA PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

-Commune de Belfort - bénéfice des droits acquis concernant une installation de combustion au sein du Gymnase Le Phare

Télécharger gymnase le phare PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

- Grand Belfort Communauté d'Agglomération - bénéfice des droits acquis concernant une installation de combustion au sein de la piscine Pannoux

Télécharger piscine PDF - 0,20 Mb - 03/08/2021

- TOTAL Marketing France - Déclaration de modification d'une ICPE -

Télécharger PREUVE DE DEPOT DU 2 04 21 PDF - 0,20 Mb - 30/04/2021
Télécharger SAS Melchiorre PDF - 0,21 Mb - 08/04/2019

- SARL Cartonnage du Château - preuve de dépôt du 5 01 17

Télécharger Cartonnage du Château PDF - 0,21 Mb - 07/02/2019

- UTBM - preuve de dépôt

Télécharger preuve de dépôt - UTBM PDF - 0,06 Mb - 05/10/2017

- SA VITALAIRE - droits acquis - preuve de dépôt du 18/10/2016.

Télécharger preuve de depot PDF - 0,06 Mb - 02/02/2018

- SARL COLIN - droits acquis - preuve de dépôt du 6/12/2016.

Télécharger preuve de depot PDF - 0,07 Mb - 02/02/2018

- Monts et Terroirs - déclaration initiale - preuve de dépôt du 29/03/2017.

Télécharger MONTS ET TERROIRS PDF - 0,21 Mb - 05/02/2019

- SNCF Direction combustible - Preuve de dépôt - 03/07/2017

Télécharger Preuve de dépôt - SNCF PDF - 0,04 Mb - 03/10/2017

- SNCF Direction SNCF Société nationale des chemins de fer français Combustible - preuve de dépôt relative au changement d'exploitant

Télécharger preuve de depot PDF - 0,04 Mb - 02/02/2018

- SA Dalkia - déclaration initiale - preuve de dépôt du 18 juillet 2017.

Télécharger preuve de depot 18 07 17 PDF - 0,11 Mb - 02/02/2018

- Société COGEBE - déclaration initiale - preuve de dépôt du 18 janvier 2018.

Télécharger preuve de depot 18 01 18 PDF - 0,10 Mb - 02/02/2018

- SAS Monts Et Terroirs - preuve de dépôt concernant une cessation d'activité.

Télécharger PREUVE DE DEPOT RTF - 0,14 Mb - 27/07/2018

- Université de technologie de Belfort Montbéliard - preuve de dépôt concernant une installation de combustion

- SARL COLIN - preuve de dépôt concernant une cessation d'activité.

Télécharger SARL Société à responsabilité limitée Colin PDF - 0,07 Mb - 05/02/2019

- SAS MELCHIORRE - preuve de dépôt concernant une installation de broyage, concassage des matériaux issus des bâtiments de l'ancien hôpital

- commune de Belfort - bénéfice des droits acquis pour une installation de combustion au sein du groupe scolaire Pierre Dreyfus Schmidt

Télécharger preuve de dépôt PDF - 0,20 Mb - 16/07/2021

Documents listés dans l’article