Territoire de Belfort

Les services de l'État
dans le Territoire de Belfort

 

Enquêtes publiques

Enquêtes publiques

Enquêtes publiques

03/06/2017. Cette rubrique concerne :
les enquêtes préalables à déclaration d'utilité publique
les enquêtes relatives aux demandes d'autorisation d'installations classées pour la protection de l'environnement
les enquêtes relatives aux demandes (...)

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Santé

Plan canicule

Plan canicule

20/06/2017.

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Elections Législatives 2017

Elections Législatives 2017

Elections Législatives 2017

22/05/2017.

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Menace terroriste

Menace terroriste

Menace terroriste

03/06/2017. Menace terroriste

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Réseaux sociaux

Réseaux sociaux de la préfecture

Réseaux sociaux de la préfecture

09/04/2017. Suivez les comptes Facebook et Twitter de la Préfecture du Territoire de Belfort.

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Prévention des vols et cambriolage

Prévention des vols et cambriolages

Prévention des vols et cambriolages

20/04/2017.

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Fiscalité

Entrée en vigueur du prélèvement à la source le 1er janvier 2018

Entrée en vigueur du prélèvement à la source le 1er janvier 2018

20/04/2017.

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L'actualité du Gouvernement
23/06/2017
Visite du Salon International de l'Aéronautique et de l'Espace de Paris-Le Bourget
La France augmentera de façon significative son effort en faveur de la Défense pour atteindre 2% du PIB en 2025, a déclaré le Premier ministre, Édouard Philippe, au Salon du Bourget, le 23 juin 2017. Cet engagement du Président de la République, "sera tenu" a-t-il déclaré.
23/06/2017
Adaptation du plan Vigipirate à la période estivale
Plan vigipirate
La sécurité des Français et des touristes qui visitent la France reste la priorité du Gouvernement. La nouvelle posture Vigipirate sera ainsi effective du 23 juin au 4 septembre prochain, pour assurer une protection accrue des zones touristiques, des moyens de transports et des lieux d’affluence.
13/06/2017
Réforme du travail : visite de l'équipementier automobile Telma à Saint-Ouen l'Aumône
Le Premier ministre, Édouard Philippe, et la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, se sont rendus chez l'équipementier automobile Telma à Saint-Ouen l'Aumône, le 13 juin 2017. Cette visite s'est faite dans le cadre de la préparation de la réforme du droit du travail. Une entreprise emblématique, selon le Premier ministre, pour la qualité du dialogue social qui est le fruit d'une volonté partagée entre les représentants du personnel et la direction. Edouard Philippe a souligné que cette confiance, construite progressivement, permet de nourrir très concrètement un débat sur les aspects sociaux et économiques de l'entreprise.