Les fiches 2015 relatives à la conditionnalité

 

Dans cette rubrique, vous trouverez l'ensemble des fiches d’information conditionnalité, composé d’une fiche de présentation générale et de fiches techniques pour les différentes exigences contrôlées.

Présentation générale :

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Domaine Environnement, Changement climatique et Bonnes conditions agricoles des terres :

  • Sous-domaine Environnement :

> fiche conservation des oiseaux sauvages et des habitats : à venir

> fiche protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles en zone vulnérable - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

  • Sous-domaine BCAE :

> fiches du sous-domaine BCAE - Bonnes Conditions Agro-Environnementales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

(BCAE I « bande tampon le long des cours d'eau », BCAE II « prélèvements pour l’irrigation », BCAE III « protection des eaux souterraines contre la pollution causée par des substances dangereuses », BCAE IV « couverture minimale des sols », fiche BCAE V « limitation de l'érosion », fiche BCAE VI « non-brûlage des résidus de culture », fiche BCAE VII « maintien des particularités topographiques »)

Domaine Santé publique, Santé animale et végétale :

  • sous-domaine Santé - Productions végétales :

> fiches du sous-domaine Santé - Productions végétales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

(santé/végétaux  I « utilisation  des  produits phytopharma-ceutiques », santé/végétaux II « paquet hygiène relatif aux productions d’origine végétale »)

  • sous-domaine Santé - Productions animales :

> fiches du sous-domaine Santé - Productions animales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

(santé/animaux I « paquet hygiène relatif aux productions animales », santé/animaux II « interdiction d’utiliser certaines substances en élevage », santé/animaux III « prévention, maîtrise et éradication des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) », santé/animaux IV « identification et enregistrement des animaux » pour les bovins, pour les porcins et pour les ovins/caprins.

Domaine Protection animale :

> fiche Protection animale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb