Modernisation de la délivrance des cartes nationales d’identité et des passeports

 
 
Modernisation de la délivrance des cartes nationales d’identité et des passeports

À partir du 22 mars, les demandes de carte nationale d’identité et de passeport se feront en ligne dans le Territoire de Belfort.

Chaque usager pourra effectuer une demande de titre d’identité dans n’importe quelle mairie équipée d’un dispositif de recueil, le cas échéant après avoir réalisé une pré-demande à son domicile, dans sa commune de résidence ou en préfecture. La liste peut être obtenu en cliquant ICI.

Ces dispositifs de recueil sont installés dans 140 mairies de la région Bourgogne Franche-Comté dont 11 dans le département du Territoire de Belfort (Bavilliers, Beaucourt, Belfort, Danjoutin, Delle, Fontaine, Giromagny, Grandvillars, Offemont, Rougemont-le-Château et Valdoie) et permettent de recevoir également les demandes de passeports.

La demande de carte nationale d’identité sera transmise au centre d’expertise et de ressources des titres de Nevers via une application sécurisée appelée TES (Titres électroniques sécurisés). Cette application informatique (déjà utilisée pour les passeports et présentant les mêmes fonctionnalités) permettra donc de transmettre les dossiers de manière dématérialisée pour instruction et de lancer sa fabrication. La carte sera ensuite à retirer auprès de la mairie dans laquelle l’usager aura déposé son dossier.

Pour les usagers qui seraient dans l’incapacité de se déplacer des dispositifs de recueil mobiles pourront être mis à disposition de leur commune de résidence selon des modalités qui restent à définir.

Toutes les infos dans le dossier de presse ci-dessous :

> Dossier de presse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,17 Mb

Et sur : http://www.demarches.interieur.gouv.fr/ ou https://passeport.ants.gouv.fr/